Question:

Réponse:

Chaque entreprise qui vend du soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC effectue la transition à cette nouvelle technologie au rythme qui lui convient, et ce, selon sa stratégie propre, ses besoins en produits et la demande de ses clients.

En examinant les guides de semences de ces entreprises, vous constaterez que leurs plus récentes variétés de première qualité sont toutes des variétés GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC.

À la fin des semis de 2011, la transition aura nettement dépassé 75 % pour certaines entreprises, tandis qu'elle oscillera autour de 50 % et plus pour beaucoup d'autres; on pourra alors affirmer que la nouvelle technologie a remplacé l'ancienne.

Vous ne pourrez pas semer les surplus de semence de soya Roundup Ready d'origine en 2012. Les conditions de l'EGRT n'ont pas changé en 2011. Les producteurs agricoles ont accepté en 2011 de ne pas semer leurs surplus de soya Roundup Ready d'origine ou de soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC dans une prochaine saison.

Le brevet canadien sur la technologie RO1 expire au mois d'août 2011.

L'expiration du brevet sur la technologie RO1 engendre un certain nombre de nouvelles possibilités et obligations pour les producteurs de soya, par rapport à l'achat, à la récupération ou à la réutilisation des semences de soya RO1. À compter de 2012, un producteur pourra décider d'acheter de la semence RO1 certifiée d'une entreprise de semences, sans obligations contractuelles ni droits technologiques à payer. À compter de 2012, les producteurs agricoles auront également la possibilité de conserver de la semence RO1 de leur propre récolte de 2012 pour la semer en 2013.

Oui. Bien que le brevet sur la technologie du soya Roundup Ready expire en 2011, il s'appliquera encore aux producteurs qui utiliseront cette technologie en 2011. Par conséquent, ces producteurs doivent savoir que les droits associés à ce brevet continueront à s'appliquer et qu'ils devront être respectés. De plus, le Programme de protection de la technologie par les inspections au champ se poursuivra pour le soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC et d'autres technologies.

Comme elle l'a fait chaque année depuis l'arrivée de la technologie du soya Roundup Ready au Canada, Monsanto maintiendra son Programme de protection de la technologie par des inspections au champ, dans le but de contribuer à offrir des conditions de marché équitables à tous les producteurs qui utilisent et bénéficient de cette technologie. Le respect intégral des conditions de l'Entente de gestion responsable des technologies est un facteur important qui permet de garantir aux producteurs agricoles un accès continuel à de nouveaux produits et technologies. Cela contribue aussi à alimenter un sentiment de justice pour tous au sein de l'industrie agricole.

Les entreprises détentrices d'une licence pourront continuer à vendre le soya RO1 après 2011. Elles ne seront pas tenues de détruire ni de retourner les semences au détenteur du brevet à l'expiration de leur licence sur le caractère du soya RO1 d'origine. Si elles le souhaitent, les entreprises de semences détenant une licence pour la technologie du soya de prochaine génération GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC pourront aussi continuer à vendre des variétés dotées de la technologie RO1 après l'expiration du brevet.

Oui. Les entreprises de semences licenciées détenant une licence valide pour le soya RO1 pourront continuer à produire et à vendre des variétés de soya RO1 après 2011.

GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC est un nouveau caractère, différent de la technologie du soya Roundup ReadyMD d'origine. Par conséquent, les changements qui s'appliqueront à l'utilisation du soya Roundup Ready à l'expiration du brevet en août 2011 ne s'appliqueront pas aux variétés de soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC.

Parce que le nouveau caractère GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC demeure protégé par un brevet différent, il continuera à être vendu au Canada aux producteurs agricoles ayant signé une Entente de gestion responsable des technologies (EGRT).

Oui. C'est déjà fait. Un des objectifs et conséquences du système de brevet est de stimuler et de motiver les individus et les entreprises à investir dans de nouvelles technologies. Dans le cas spécifique du soya, Monsanto et d'autres entreprises continuent à investir dans le développement de nouveaux caractères pour le soya qui profiteront aux producteurs agricoles canadiens. L'arrivée du soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC sur le marché récemment est un excellent exemple d'une nouvelle technologie qui, compte tenu du potentiel de rendement nettement supérieur qu'elle offre, bénéficiera aux producteurs agricoles du Canada.